# Les Voisins De Le Monde - Voisins distributionnels de : S contrat de ville _ # Copyright ERSS 2005 - Certains droits sont réservés # Merci de lire la mention légale : http://172.31.174.47/voisinsdelemonde/infos/legal.jsp Catégorie Lemme Prox Jacc S procédure judiciaire 0.169 S accord de principe 0.344 N avenant 0.336 S information judiciaire 0.21 S protocole de accord 0.424 S accord de branche 0.41 S autre projet 0.378 N mémorandum 0.289 S accord de entreprise 0.449